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Doctrine

Droit Minier et des Hydrocarbures

Capacité financière minimum: condition d'octroi du permis de recherche et de l'autorisation de recherche des produits des carrières
Par Emery Mukendi Wafwana et Edmond CIBAMBA DIATA

Dédoublement de "droit de superficie" en droit minier congolais
Edmond CIBAMBA DIATA

Fiscalité des activités minières en République Démocratique du Congo
Edmond CIBAMBA DIATA

Exploration des hydrocarbures en droit congolais
Par Emery Mukendi Wafwana

Exploitation des Hydrocarbures en droit congolais
Par Emery Mukendi Wafwana

Notes sur le Décret n° 121 du 11 septembre 1998 portant création de S.A.S.MI.P
Par Emery Mukendi Wafwana

Participation de l'Etat dans les sociétés minières d'exploitation
Par Emery Mukendi Wafwana

Régime minier conventionnel: Convention minière ou Accord préliminaire ?
Par Emery Mukendi Wafwana

Régime minier conventionnel: Convention minière ou Accord préliminaire ?
(Suite et fin)

Par Emery Mukendi Wafwana

Validation et transformation des droits miniers et des carrières existants à la promulgation du nouveau code minier 
Par Emery Mukendi Wafwana

Bio de l'auteur: Juricongo: Revue congolaise de droit des affaires
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